Les marques identifient un produit ou service particulier et permettent aux consommateurs d’identifier rapidement la source d’un bien donné. Pour remplir cette fonction, elles doivent être distinctives.
Le droit des marques protège le titulaire d’une marque en lui permettant une utilisation exclusive et en empêchant les autres d’utiliser une marque similaire qui prêterait à confusion. L’utilisation d’une marque identique pour un même produit entraînerait une confusion dans l’esprit du consommateur et constituerait alors une atteinte.
Savez-vous que des règles similaires existent pour nommer des chevaux de race ?
WorldFengur est le comité Islandais en charge de l’enregistrement officiel des chevaux de race islandaise. Il a récemment établi une règle stipulant que les noms doivent être d’origine islandaise pour être inclus dans la base de données officielle. Il y a plus de 400 000 chevaux enregistrés en Europe et aux Etats Unis. Le comité de nommage des chevaux, composé de deux personnes, a été mis en place pour empêcher les personnes de donner des noms indécents à leurs chevaux et s’assurer principalement que les noms respectent la tradition islandaise et les règles de grammaire, les acheteurs ne souhaitant pas que leurs chevaux islandais portent des noms étrangers.
D’autres pays ont également des règles de nommage pour les chevaux. La British Horseracing Authority (BHA – Autorité de régulation britannique des courses hippiques) contrôle la convenance des noms lorsque les chevaux sont ajoutés dans leur base de données. Outre la disponibilité – comme pour les dépôts de marques – il y a une longue liste de critères que les candidats se doivent de respecter.
Voici quelques restrictions sur la disponibilité du nom :
- Les noms de plus de 18 caractères, incluant les signes et les espaces
- Les noms suivis par un ou plusieurs numéros ou qui commencent avec un signe autre qu’une lettre
- Les noms entièrement composés d’initiales, ou qui incluent des chiffres, tirets, points, virgules, signes, points d’exclamation, guillemets, slashs, deux points, points virgules
- Les noms de personnes publiques ou les noms à caractère commercial sans une autorisation appropriée
- Les noms considérés de mauvais goûts ou offensants.
De plus, lorsque vous déposez le nom de votre cheval auprès de la BHA pour validation, vous avez besoin de fournir deux propositions de nom dans l’ordre de préférence, en donnant l’origine ou la signification. Tout cela semble familier – par exemple, la demande d’autorisation de mise sur le marché d’un médicament.
Une différence amusante est l’existence d’un moteur de recherche de disponibilité de nom de cheval qui non seulement nous informe si le nom est gratuit mais fournit également quelques bonnes alternatives.
